CAPE Conseil est un cabinet de conseil et organisme de formation, agréé Datadock, pour les associations et les entreprises.

Mentions légales – CAPE Conseil

Dénomination sociale

SARL INOTAC – SARL au capital de 10 000 euros

Siège social

CAPE Conseil Chez O’Village – Cinépôle, Bât. C – 170 avenue du Stade – 42170 Saint Just Saint Rambert Tel : 04 82 82 50 08 Pour contacter le cabinet de conseil et formation CAPE Conseil par email RCS de Saint Etienne SIRET : 522 165 059 00026

Directeur de la publication

Christophe NICOTA

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Tel : 1007

Crédits photos

Droit image attribué à Freepik, Pixabay et © Département de la Loire – Fabrice Roure

Données personnelles

Vous pouvez, tout à fait, visiter le site de CAPE Conseil sur le Web sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, si vous souhaitez vous inscrire à la newsletter et prendre contact avec CAPE Conseil, par le biais du formulaire de contact, il vous est demandé de renseigner votre nom, prénom et email. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données personnelles ou une limitation du traitement. Afin de vous opposer au traitement des données vous concernant et disposer du droit de retirer votre consentement à tout moment, vous avez la possibilité de contacter CAPE Conseil. Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. CAPE Conseil s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des sociétés tierces.

Respect de votre vie privée

CAPE Conseil se préoccupe du respect de la vie privée ainsi que la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent naviguer sur le site web « www.capeconseil.com ». Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou transmettre la moindre information vous concernant. Les éventuelles informations, que vous communiquez, sont destinées au cabinet de conseil en stratégie CAPE Conseil et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. CAPE Conseil décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites lors du clic sur le lien. Toute création, par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une des pages du présent site nécessite un accord préalable du cabinet de conseil et organisme de formation CAPE Conseil.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Logo CAPE Conseil